Mis à jour le
-
Étape en cours : mardi 2 juin - samedi 11 juillet Phase d'admission principale
-
Jeudi 11 juin - jeudi 10 septembre Phase d'admission complémentaire
Informations éditoriales, hébergement, gestion et suivi technique
Editeur
Ministère de l'Éducation nationale (MEN) - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace (MESRE)
Adresse
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace
1 rue Descartes 75231 Paris Cedex 05
Direction de la publication
Le directeur général de l'Enseignement supérieur et de l'Insertion professionnelle
L'animation éditoriale et le suivi technique du site sont assurés au quotidien par la Délégation à la communication, avec l'appui technique de la Direction du numérique pour l'éducation.
Développements
Hébergement
Société Avenir Télématique (ATE)
Conception graphique et ergonomique
Statistiques
Eulérian
Conditions générales d'utilisation
Toute personne qui accède aux sites internet des MEN- MESRE, à l’une des offres éditoriales ou services associés accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur les sites internet des MEN- MESRE.
Avertissement
Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid86748/mentions-legales-credits.html et à la date de la connexion de l’utilisateur.
Le ministère de l'Éducation nationale et le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace se réservent le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les mettre en conformité avec la Loi pour une République numérique (7 octobre 2016). Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle. L'ensemble des fichiers permettant une réutilisation libre et gratuite des contenus et données publiques du ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche sont téléchargeables au sein d'un espace dédié : data.esr.gouv.fr ainsi que sur la plateforme gouvernementale data.gouv.fr
Données personnelles et cookies
Les MEN- et MESRE sont très attentifs à la protection des données à caractère personnel et s'engagent à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir de Parcoursup, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au règlement général sur la protection des données (RGPD).
Propriété intellectuelle et réutilisation
Charte d’usage de la marque Parcoursup
La présente charte d’usage de la marque Parcoursup détaille les entités, en particulier les formations de l’enseignement supérieur, autorisées à utiliser la marque Parcoursup et définit ses conditions d’utilisation.
Télécharger la charte d'usage Parcoursup
PDF – 595.58 Ko
Créditer les contenus et données publiques culturelles des Sites Internet du MEN- MESRE sous licence ouverte
L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus et données ainsi mises à disposition doit impérativement indiquer :
- le titre associé au contenu ou à la donnée;
- le nom de l’auteur
- le nom et un lien vers la source (lorsque le nom de l’auteur est indisponible, le nom et le lien vers la source suffisent).
L’indication de la licence sous laquelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition Contenus et données produits par les Partenaires des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace, recensés sur les sites Internet des MEN- MESRE. Les conditions générales d’utilisation des partenaires s’appliquent à l'ensemble des contenus et données qu'ils produisent ou détiennent et qui sont accessibles sur les Sites Internet des MEN- MESRE.
Liens hypertextes
Les sites Internet des MEN- MESRE peuvent fournir des liens hypertextes profonds pointant vers des sites Internet édités par des tiers et des références à d’autres sites Internet. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus. L’Éditeur des Sites Internet des MEN- MESRE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la teneur desdits sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Le fait de proposer des hyperliens profonds vers d’autres sites fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité n’engendre à ce titre aucune obligation de quelque nature que ce soit à la charge de l’Éditeur des Sites internet des MEN- MESRE qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle et de surveillance du site référencé ainsi que de ses évolutions et mises à jour. La création de liens hypertextes en direction des Sites Internet des MEN- MESRE est libre à la condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux du ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus.
Crédits vidéos et photos
Le ministère de l'Éducation nationale et le ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l'Espace sont titulaires des droits relatifs à la propriété intellectuelle des vidéos et photographies figurant sur l'ensemble du site (sauf mention contraire).
Détails des crédits vidéos :
Agence Successive Détails des crédits photos : Brooke Cagle, John Schnobrich, Alexis Brown, Anna Vander Stel - UNSPLASH RAWPIXEL
Toutes les réponses à vos questions
Consulter la FAQ