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Informations éditoriales, hébergement, gestion et suivi technique

Editeur

Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (MENESR)

Adresse

Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
1 rue Descartes 75231 Paris Cedex 05

Direction de la publication

Le directeur général de l'Enseignement supérieur et de l'Insertion professionnelle

L'animation éditoriale et le suivi technique du site sont assurés au quotidien par la Délégation à la communication, avec l'appui technique de la Direction du numérique pour l'éducation.

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Conception graphique et ergonomique

La Netscouade

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Eulérian

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Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur les Sites Internet du MENESR.

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Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid86748/mentions-legales-credits.html et à la date de la connexion de l’utilisateur.

Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche se réserve le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les mettre en conformité avec la Loi pour une République numérique (7 octobre 2016). Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle. L'ensemble des fichiers permettant une réutilisation libre et gratuite des contenus et données publiques du ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche sont téléchargeables au sein d'un espace dédié : data.esr.gouv.fr ainsi que sur la plateforme gouvernementale data.gouv.fr

Données personnelles et cookies

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La présente charte d’usage de la marque Parcoursup détaille les entités, en particulier les formations de l’enseignement supérieur, autorisées à utiliser la marque Parcoursup et définit ses conditions d’utilisation.

Créditer les contenus et données publiques culturelles des Sites Internet du MENESR sous licence ouverte

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus et données ainsi mises à disposition doit impérativement indiquer :

  • le titre associé au contenu ou à la donnée;
  • le nom de l’auteur
  • le nom et un lien vers la source (lorsque le nom de l’auteur est indisponible, le nom et le lien vers la source suffisent).

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